Conseil Métropolitain du 28 juin 2022

Le conseil métropolitain du 25 mai 2022 a été annulé, sans doute pour éviter les grosses disputes internes avant les élections législatives… Tout sera donc discuté le 28 juin. 143 délibérations sont prévues, vous pouvez télécharger ci-dessous la synthèse, n’hésitez pas à nous demander les détails de telle ou telle délibération (269Mo de lecture à faire d’ici mardi prochain 9h, c’est impossible pour une personne seule…)


Vous trouverez ci-après les documents de la commission Aménagement du territoire, planification et stratégie foncière dont nous avions pu avoir connaissance au préalable.

3 dossiers du 23 mai :

  • Ville de la Valette-du-Var – bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°3
  • Ville de Toulon – composition de la commission locale du site patrimonial remarquable
  • RLPI – Présentation des enjeux du diagnostic et synthèse des premières décisions règlementaires

Je suppose que les dossiers de la commission d’avril seront aussi examinés au prochain conseil :

  • VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR- DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE CONCERTATION DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLU
  • VILLE DU PRADET- PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET N°2 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU ET FIXANT LES OJECTIFS POUSUIVIS ET LES MODALITES DE CONCERTATION – CREATION D’UN POLE DE VALORISATION
  • VILLE DE TOULON – REDEFINITION DU CHAMP D’APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE
  • VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR – REDEFINITION DU CHAMP D’APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE
  • VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER – ACTUALISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE
  • VILLE D’HYERES-LES-PALMIERS – COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°18/12/396 DU 18 DECEMBRE 2018 INSTITUANT LE DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE
  • VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES – REDEFINITION DU CHAMP D’APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE
  • VILLE DU PRADET – REDEFINITION DU CHAMP D’APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Merci de partager :