Conseil Municipal du 20 mai 2022

Vous trouverez ci après l’ordre du jour, la synthèse détaillée des points et la retransmission vidéo du conseil.

A noter les interventions d’André de Ubeda en début de conseil, le dernier point sur la destruction de locaux associatifs pour en faire des parkings (21.3.02), ainsi que le rapprochement entre la vente de bouteilles plastiques à Chalucet (05.2.01) et la signature de la charte zéro déchet plastique (11.2.01).

Il sera abordé :

  • EDUCATION
  • 02.1.01 Création de 2 cités éducatives financées par l’état
  • 02.1.02 Montant de l’indemnité représentative de logement pour les instituteurs
  • 02.1.03 Subventions associations (APEL, PEP, CDPE, Cartables du Soleil et différentes écoles)
  • ENFANCE
  • 02.2.01 Transfert de gestion crèche et multi-accueil Lamalgue
  • RESSOURCES HUMAINES
  • 02.4.01 Mise à disposition partielle de l’équipe médicale auprès du CCAS
  • 02.4.02 Mise à disposition partielle de la direction santé auprès du CDG83
  • 02.4.03 Renouvellement de la mise à dispo d’un fonctionnaire au CCAS
  • 02.4.04 Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
  • 02.4.05 Création commission paritaire
  • 02.4.06 Rapprochement Commune et Caisse des écoles
  • 02.4.07 Démarche prévention caisse de retraite
  • 02.4.08 Effectifs et rémunération des saisonniers
  • FINANCES
  • 03.1.01 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable
  • 03.1.02 Constitution de provisions au budget principal
  • 03.1.03 Demande de soutien à la région pour équipements Police municipale
  • 03.1.04 Demande de soutien à l’ARS pour le centre de vaccination COVID
  • 03.1.05 Demande de soutien pour actions de prévention délinquance radicalisation
  • 03.1.06 Demande de soutien pour lutte prolifération moustiques
  • MARCHES PUBLICS
  • 03.4.01 Accord-cadre CCAS Toulon et Le Pradet
  • 03.5.01 Remplacement Virginie Pin par José Massi au CA des Centres Sociaux
  • CULTURE
  • 05.1.01 Transfert d’œuvres
  • MEDIATHEQUES
  • 05.2.01 Actualisation tarifs Café Culturel
  • EXPOSITIONS
  • 05.4.01 Camus et la pensée de midi
  • 05.4.02 Expo photo Lucien Clergue
  • 05.4.03 Produits dérivés dans les musées et galeries
  • 05.4.04 Salon Art Contemporain Art-o-rama
  • PROPRIETES FONCIERES
  • 06.2.01 Cession d’un emplacement de stationnement Riaux
  • 06.2.02 Acquisition d’un bien abandonné rue du Pin
  • DEFI CLIMATIQUE
  • 11.2.01 Charte Zéro Déchet Plastique
  • 11.2.02 Subvention association Les Alchimistes Repair Café
  • AMENAGEMENT DURABLE
  • 13.1.01 Subvention associations Le Naturoscope, Les Bulleurs TL et La LPO
  • DYNAMISATION COMMERCIALE
  • 17.1.01 Modification taux Fisac pour commerces et marchés
  • 17.1.02 Subventions commerçants pour devantures
  • COMMUNICATION
  • 17.3.01 Concours Photo Instagram ToulonForever2022
  • TRAVAUX COMMUNAUX
  • 21.3.01 Désensablement 4ème anse des plages du Mourillon
  • 21.3.02 Démolition de locaux associatifs pour en faire des Parkings

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